Copyright

Le copyright assure la protection du nom, site, fiches, photos, textes et toutes créations issues du forum, du blog, du Facebook et de la boutique Scraposphère.


La Scraposphère est enregistrée à la CNIL sous le numéro 1459609
et comme marque déposée auprès de l'INPI sous le numéro 3556353



Vous pouvez utiliser vous -même ou prêter vos tampons Scraposphère pour tous usages privés (scrapbooking, crop, atelier entre amis).


Vous pouvez vendre vos créations réalisées avec les tampons Scraposphère lors de manifestations occasionnelles (une à deux fois l'année) sans accord écrit entre vous et la Scraposphère.

Vous ne pouvez pas échanger ou vendre des "tamponnages" sur vos blogs, forums, réseaux sociaux ... de quelque façon que ce soit.

Vous ne pouvez pas vendre vos créations réalisées avec les tampons Scraposphère de façon professionnelle (sans accord écrit entre vous et la Scraposphère.)

Vous ne pouvez pas reproduire les images Scraposphère de quelque façon que ce soit autrement qu'en les tamponnant (scan, photocopie et autres reproductions sont interdites)



Nous vous rappelons que lorsque vous achetez un tampon, vous achetez le support et non l'image, qui reste quand à elle, la propriété de l'auteur.

code la propriété intellectuelle : http://www.commentcamarche.net/contents/droits/copyright-auteur.php3
contrefaçon
: http://www.avocats-picovschi.com/ne-pas-tomber-dans-la-contrefa%C3%A7on-_article_34.html

Il est essentiel lors de toute utilisation d'une oeuvre ou d'une partie d'une oeuvre d'avoir le consentement de son auteur, au risque sinon d'être condamné à payer des dommages et intérêts pour contrefaçon.

"La contrefaçon est punie de trois ans d′emprisonnement et de 300 000 Euros d′amende "



Les Tampons Scraposphère sont créés grâce aux créatrices, aux dons d'images, à l'achat de droits à la reproduction ou libres de droit.
Ci dessous une liste des dons faits par des créateurs (trices) talentueux

Carolyn : http://www.blogger.com/profile/04803834077823275846
Fabien : http://www.fabienrypert.com/
Linda : deviantart
Mathilde : http://journaldunepe.com/
Maelle : http://www.dafont.com/fr/maelle-keita.d4469
Designed by Freepik : http://fr.freepik.com/vecteurs-libre/ Designed by Freepik
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